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1.1 - Editeur du site


Le présent site web, accessible à partir de l'adresse URL www.forestiersdalsace.fr (ci-après le "Site Web") est édité par la collectivité Forestiers d'Alsace, 8490- autre organisme professionnel, ayant son siège social 11 rue Jean Mermoz 68127 Sainte Croix en Plaine France, APE : 0220Z - exploitation forestière
animateur : Claude HOH

1.2 - Hébergeur du site


Le présent site est hébergé par la société Saam NeTwork.
Adresse : 24 Avenue de l'Europe 67300 SCHILTIGHEIM
Tel. : +33 (0)3 88 55 52 25 / Fax : +33 (0)3 88 55 74 71

1.3 - Responsable de la conception du site


Le présent site a été réalisé à partir du progiciel de gestion de site Web SGC, par Saam NeTwork.
Adresse : 24 Avenue de l'Europe 67300 SCHILTIGHEIM
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1.4 - Infographiste


Saam NeTwork.
Adresse : 24 Avenue de l'Europe 67300 SCHILTIGHEIM
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2 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES



Chaque Utilisateur justifiant de son identité a le droit de demander à la collectivité Forestiers d'Alsace :

- la confirmation que des Données à Caractère Personnel le concernant font ou ne font pas l'objet d'un traitement pour son compte ou par la collectivité Forestiers d'Alsace :

- des informations relatives aux finalités du ou des traitements, aux catégories de Données à Caractère Personnel traitées et aux destinataires de ces données.

- la communication, sous une forme accessible, des Données à Caractère Personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l'origine de celles-ci. Une copie des Données à Caractère Personnel est délivrée gratuitement à l'Utilisateur, sous réserve qu'une telle demande ne soit pas manifestement abusive, notamment par son caractère répétitif ou systématique.

Chaque Utilisateur justifiant de son identité peut exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les Données à Caractère Personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont l'utilisation ou la conservation serait interdite.

Les droits de chaque Utilisateur rappelés ci-dessus s'exercent en écrivant à 11 rue Jean Mermoz ou à l'adresse suivante : forestiersdalsace@gmail.com.


3 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE



Le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d'informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, vidéos, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de la collectivité Forestiers d'Alsace à l'exception des marques de tiers qui pourraient être citées.

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